Marque expirée - Marque en non vigueur
Bière des moissons
Numéro de dépôt :
3484117
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017
Présentation de la marque Bière des moissons
Déposée le 21 février 2007 par GUYOT jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bière des moissons »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière des moissons est expirée depuis le 21 février 2017.
GUYOT jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14